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Marques déposées par Fabienne Thibeault
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Givre Pomme
Marque expirée - Marque en non vigueur

Givre Pomme
Fabienne Thibeault
jean-pierre Debarbat

Numéro de dépôt :
3626457
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2019
Givre Pomme de Fabienne Thibeault

Présentation de la marque Givre Pomme

Déposée par voie électronique le 2 février 2009 par Fabienne Thibeault et jean-pierre Debarbat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Givre Pomme »

Les déposants sont Fabienne Thibeault domicilié(e) 116 rue des pyrénées,75020 Paris - 75020 - France et jean-pierre Debarbat domicilié(e) 116 rue des pyrénées,75020 paris - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne Thibeault domicilié(e) 116 rue des pyrénées,75020 Paris - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Givre Pomme est expirée depuis le 2 février 2019.

Fabienne Thibeault a également déposé les autres marques suivantes : cidre glacé , Agriculturelles(le)(s)


Fabienne Thibeault - 116 rue des pyrénées,75020 Paris - 75020 - France

jean-pierre Debarbat - 116 rue des pyrénées,75020 paris - 75020 - France


Fabienne Thibeault - 116 rue des pyrénées,75020 Paris - 75020 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.